Solutions et avantages

La solution la plus simple et rapide : loyers mensuels comptabilisés en charges déductibles avec option d’achat à 1%

( article 39-1-1 du CGI ) Une solution sur-mesure

 

La solution la plus complexe et sur 5 années : Acquisition  déductions fractionnées sur 5 ans

Comptabilisées sur un compte de réserve spécial plafonné à 5 pour 1000 du CA. ( article 238 bis AA du CGI )

Avantages pour les particuliers 

Exonération de déclaration à l'Impôt sur la Fortune (ISF) 

En vertu de l'article 885 I du CGI les objets d'art ou de collection sont exclus de l'assiette de l'Impôt sur la Fortune. 

Si vous êtes redevable de l'ISF, vous pouvez vous porter acquéreur d'œuvres sans avoir à les déclarer comme partie de votre patrimoine. L'investissement dans l'art vous permet de rester en dessous du seuil de ce régime d'imposition, les possessions en œuvres d'art, objets d'antiquité et de collection n'étant pas comptabilisées.

Rétrocession

L’artiste étant propriétaire des œuvres louées, il peut choisir librement le bénéficiaire d’une rétrocession parmi ses clients.

Cela peut être un chef d’entreprise, ses salariés, le comité d’entreprise, un collectionneur…  La rétrocession est proposée à 9% de la valeur de l'œuvre.

( article  39-1-1 du CGI)


  AVANTAGES pour PARTICULIERS en visite à l'atelier galerie de Roussillon :  mise à disposition par virement automatique adaptable en toute confiance sur-mesure, sans aucun frais.

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Voir la biographie de Tapiézo    www.tapiezo.fr