La solution la plus simple et rapide : loyers
mensuels comptabilisés en charges déductibles avec option d’achat
à 1%
(
article 39-1-1 du CGI ) Une solution sur-mesure
La solution la plus complexe et sur 5 années : Acquisition
déductions fractionnées sur 5 ans
Comptabilisées
sur un compte de réserve spécial plafonné à 5 pour 1000 du CA. (
article 238 bis AA du CGI )
Avantages
pour les particuliers
Exonération
de déclaration à l'Impôt sur la Fortune (ISF)
En
vertu de l'article 885 I du CGI les objets d'art ou de
collection sont exclus de l'assiette de l'Impôt sur la
Fortune.
Si
vous êtes redevable de l'ISF, vous pouvez vous porter acquéreur
d'œuvres sans avoir à les déclarer comme partie de votre
patrimoine. L'investissement dans l'art vous permet de rester en
dessous du seuil de ce régime d'imposition, les possessions en
œuvres d'art, objets d'antiquité et de collection n'étant pas
comptabilisées.
Rétrocession
L’artiste
étant propriétaire des œuvres louées, il peut choisir librement
le bénéficiaire d’une rétrocession parmi ses clients.
Cela
peut être un chef d’entreprise, ses salariés, le comité
d’entreprise, un collectionneur… La rétrocession est proposée à 9% de la valeur de l'œuvre.
(
article 39-1-1 du CGI)
AVANTAGES pour PARTICULIERS en visite à l'atelier galerie de Roussillon : mise à disposition par virement automatique adaptable en toute confiance sur-mesure, sans aucun frais.
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Voir la biographie de Tapiézo www.tapiezo.fr
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